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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS
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POMMES QUARTINES
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMMES QUARTINES
BEAU MARAIS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
99797274
Date de dépôt :
14/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/06/2019

Présentation de la marque POMMES QUARTINES

Déposée le 14 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « POMMES QUARTINES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BEAU MARAIS domicilié(e) 483 rue du Beau Marais - 62400 - BETHUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 450 224 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POMMES QUARTINES est expirée depuis le 14 juin 2019.

BEAU MARAIS a également déposé les autres marques suivantes : FRITIES , PUR LYS , POMMES FORESTINES , FRITE BRASSERIE , FLOCONNY , COUNTRY POM , POMS , FEE DES CHAMPS "Il était une fois... une purée gourmande" , MR FRITES MONSIEUR FRITES MISTER FRITES ,


BEAU MARAIS, Société par Actions Simplifiée - 483 rue du Beau Marais - 62400 - BETHUNE - France - SIREN 312450224


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 23 juil. 1999 au BOPI 1999-30

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2009 n°2406320 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-30

Inscription le 16 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592812 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-16

Légumes conservés séchés et cuits, pommes de terre chips, pommes de terre en purée, pommes de terre sous-vide ; frites et frites surgelées, plats préparés à base de pommes de terre. Pâtisserie à base de pomme de terre. Farine de pomme de terre à usage alimentaire. Légumes frais à savoir, pommes de terre.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.